Présentation de l’organisme candidat APR_Organisme- - A - Identification du projet de recherche : - Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) : évaluations quantitatives

En cas d’attribution d’une subvention au projet, le présent formulaire a vocation à être intégré à la convention de subvention (annexe 2) A - Identification du projet de recherche : A1 – Intitulé de l’APR : Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) : évaluations quantitatives A2 – Intitulé du projet de recherche : A3 – Responsable scientifique du projet de recherche : Nom : Prénom : A. [...] En cas d’attribution de la subvention, il s’agit du signataire de la convention) Nom : Prénom : Qualité : B3 – Personne responsable du suivi administratif et financier de la candidature : Nom : Prénom : Adresse : Courriel : Téléphone : B4 –Comptable de l’organisme candidat : Nom : Prénom : Adresse : Courriel : Présentation de l’organisme candidat version 02.00 1 Téléphone. [...] C – Pièces à joindre au dossier de candidature C0 – Pièce à joindre par tout candidat Une attestation sur l’honneur par laquelle il atteste remplir les conditions d’éligibilité ci-dessous : Etre une entité dont le but premier est d’exercer des activités de recherche et de diffuser leurs résultats par l’enseignement, la publication ou le transfert de technologie ; les profits sont intégralement r. [...] C1 – Pièces à joindre si le candidat est une association : Copie officielle des statuts Récépissé de la déclaration de l’association auprès du représentant de l’Etat dans le département Liste des responsables de l’association (conseil, bureau, etc.) Derniers comptes approuvés et dernier rapport d’activité (le cas échéant) : conformément au plan général comptable pour les associations et fo. [...] Présentation de l’organisme candidat version 02.00 2 RIB ou RIP C2 – Pièces à joindre si le candidat n’est pas une association : Copie de tout texte officiel prouvant le statut du candidat Extrait K-bis (le cas échéant) RIB ou RIP D – Engagement du responsable scientifique : Je reconnais avoir pris connaissance des informations portées dans le présent formulaire, garantit leur sincérité et.