Les « FemTech » (female technologies) ont pour objectif de répondre aux besoins des femmes en matière de santé et de bien-être en s’appuyant sur les nouvelles technologies (applications santé, appareils connectés, télémédecine, intelligence artificielle, etc.). Le marché des FemTech, estimé à 50 milliards de dollars en 2021, pourrait dépasser les 100 milliards en 2030. Nombreuses sont les questions éthiques soulevées par les FemTech : protection des données personnelles, exploitation des données intimes à des fins commerciales, respect du droit à l'autonomie de disposer de son corps, non-fiabilité des informations et des objets connectés avec mise en danger de la santé de l’utilisatrice, risque de voir les applications se substituer au soin, détournement de la médecine classique pour les femmes en errance thérapeutique etc. Un sujet émergeant de préoccupation éthique concerne les plateformes numériques de santé dans les entreprises, qui menacent notamment la confidentialité des données de santé sexuelle et reproductive des femmes salariées, engendrant des risques de discrimination dans la vie au travail. Ces questions renvoient au besoin urgent d'informer les femmes sur les usages du numérique et les risques de voir leurs données de santé exploitées par des tiers à leur insu. Une autre priorité est de renforcer les réglementations et les outils de régulation éthique pour que les développeurs de FemTech et les utilisateurs publics et privés de leurs services respectent l'impératif de protection des données personnelles.
Authors
- Bibliographic Reference
- Catherine Vidal, Jennifer Merchant. Enjeux éthiques des technologies numériques dédiées à la santé des femmes (FemTech). 2023. ⟨inserm-04291364⟩
- HAL Collection
- ['INSERM - Institut national de la santé et de la recherche médicale', 'Sciences de la vie - Ethique', "Comité d'éthique de l'Inserm"]
- HAL Identifier
- 4291364
- Institution
- ['Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale', 'Université Paris 2 - Enjeux bioéthiques des politiques publiques comparées']
- Published in
- France
Table of Contents
- Note Enjeux éthiques des technologies numériques 2
- Comité dÉthique de lInserm 3
- Note du groupe de travail Genre et Recherches en Santé 3
- Autrices Catherine Vidal et Jennifer Merchant 3
- Plan Résumé 1. Introduction 2. Lessor des FemTech 2.1. Les FemTech dans le monde et en France 3
- 2.2. Lessor des FemTech une demande croissante 3
- 2.3. Les entreprises de FemTech une diversité doffres de service 3
- - Assistance au praticien 3
- - Mise en relation patientmédecinexpert 3
- - Services de santé aux entreprises et aux sociétés dassurance 3
- - Aide personnalisée aux utilisatricespatientes santé et bien-être 3
- 3. Enjeux éthiques et sociétaux des FemTech 3.1. Protection des données un enjeu éthique majeur 3
- 3.2. Des règlementations insuffisantes 3
- 3.3. FemTech et santé au travail des risques de discrimination à légard des femmes 3
- 4. Conclusions et perspectives 5. Bibliographie 3
- Résumé 4
- Les FemTech ont pour objectif de répondre aux besoins des 4
- Nombreuses sont les questions éthiques soulevées par les FemTech protection des 4
- Ces questions renvoient au besoin urgent dinformer les femmes sur les usages du 4
- Une autre priorité est de renforcer les réglementations et les outils de régulation éthique pour 4
- 1. Introduction 5
- Depuis une dizaine dannées les entreprises qui développent des technologies 5
- La grande majorité des entreprises de FemTech plusieurs milliers dans le monde ont 5
- Cest en particulier le cas des applications de suivi menstruel dont les failles dans les 5
- États-Unis les associations se sont mobilisées pour inciter les Américaines à désinstaller leurs 5
- Apps face au risque de voir utilisées par les autorités judiciaires les données des calendriers 5
- Ces sujets ont été évoqués dans la note du groupe Genre et Recherches en Santé 5
- En 2023 nous avons élargi notre investigation à lensemble des services numériques 5
- Nombre de ces questions ont été abordées aux cours des auditons de 6
- - Lucie Ronfaut journaliste indépendante spécialisée dans les nouvelles technologies et la 6
- - Delphine Moulu et Juliette Mauro co-fondatrices du collectif FemTech France 6
- - Christine Balagué professeure en Sciences de Gestion Institut Mines-Télécom Business 6
- School ex Vice-Présidente du Conseil National du Numérique 6
- - Lydia Morlet-Haïdara directrice de lInstitut Droit et santé de luniversité Paris Cité. 6
- 2. Lessor des FemTech 6
- 2.1 Les FemTech dans le monde et en France 6
- Les entreprises de FemTech visent des domaines propres aux femmes santé 6
- Le marché mondial des FemTech devrait atteindre 60 milliards de dollars dici 2027 6
- 1400 start-up de FemTech dans le monde dont 51 aux USA 27 en Europe et 9 en 6
- Asie . 6
- En France la Station F campus de start-up créé par Xavier Niel a lancé le FemTech 7
- Program qui soutient le développement de start-up dédiées à la santé des femmes. 7
- Lassociation FemTech France créée en 2022 a répertorié 81 startups françaises de 8
- FemTech. 8
- 2.2 Lessor des FemTech une demande croissante 8
- A lévidence lessor du marché des FemTech correspond à une demande des femmes. Les 8
- - Pénurie de gynécologues médicaux entraînant errance thérapeutique et diagnostique 8
- - Expériences de violences gynécologiques et obstétricales 8
- - Services personnalisés sur la santé et le bien-être intime ces sujets sont peu ou pas 8
- - Usage des technologies numériques perçu comme un vecteur dautonomisation des femmes 8
- 2.3 Les entreprises de FemTech une diversité doffres de service 9
- Les entreprises de FemTech offrent des services dans quatre domaines cibles 9
- - Assistance au praticien 9
- - Mise en relation patientmédecinexpert 9
- - Services de santé aux entreprises et aux sociétés dassurance 9
- - Aide personnalisée aux utilisatricespatientes santé et bien-être. 9
- En voici quelques dexemples représentatifs 9
- 1 Assistance au praticien 9
- Il sagit principalement doffres de nouvelles solutions dIA pour laide au diagnostic destinées 9
- - Logiciel dassistance au praticien dans la conduite de léchographie fœtale Sonio 9
- Partenariats avec lEcole polytechnique et lhôpital Necker-Enfants malades. 9
- En conformité avec le RGPD. 9
- - Solution numérique pour le diagnostic du cancer du sein après mammographie b-rayZ 9
- Analyse dimage et traitement par algorithme dIA 9
- Entreprise Suisse avec certification CE 9
- - Diagnostic précoce de l endométriose via un test salivaire de biomarqueurs Ziwig 9
- Endotest 9
- Analyse des microARN salivaires par séquençage haut débit NGS et algorithme dIA 9
- Partenariats avec six centres français spécialisés en endométriose marquage CE 9
- A noter que la fiabilité de ce test est controversée voir lencart page 14 sur le décryptage du 9
- 2 Mise en relation patientmédecinexpert 10
- Les solutions proposées reposent principalement sur la téléconsultation via des plateformes de 10
- Cancer du sein 10
- - Application de télésuivi du cancer du sein Resilience à destination des patientes et des 10
- Partenariat avec linstitut Gustave Roussy 10
- Accompagnement personnalisé informations pédagogiques 10
- En conformité avec le RGPD 10
- - Bilan prédictif du cancer du sein associant téléconsultation analyses de sang et test 10
- Partenariats avec institutions de santé et services hospitaliers 10
- En conformité avec le RGPD 10
- Endométriose 10
- Application mobile daide au diagnostic de lendométriose calcul dun score de risque 10
- LunaEndoScore orientation vers un parcours de soins 10
- Partenariat avec le CHU Cochin 10
- Certification CE 10
- 3 Services de santé aux entreprises et aux sociétés dassurance 10
- Ces plateformes numériques sadressent aux entreprises dans le but de gérer au mieux 10
- Les domaines ciblés sont la gestion des congés maternité le retour au travail et la 11
- Les services sont surtout développés aux Etats-Unis où la plupart des grandes sociétés 11
- Maven Clinic une plateforme virtuelle pour les services aux femmes et à la famille. Elle 11
- 24h sur 24 attente de moins dune heure consultations de médecins psychologues conseils 11
- Principaux services proposés 11
- - fertilité congélation dovocytes PMA GPA 11
- - grossesse suivi post partum 11
- - adoption parentalité 11
- - maternité et pédiatrie 11
- - ménopause. 11
- La Maven Clinic une entreprise de FemTech florissante 11
- Depuis sa création en 2014 la société a levé plus de 200 millions de dollars et a été 11
- Avec lannulation en juin 2022 de larrêt Roe v. Wade qui garantissait le droit à 11
- Elle a conclu des partenariats avec de nombreuses entreprises internationales dont 11
- Amazon Microsoft et lOréal réparties dans 175 pays sur tous les continents. 11
- En France les plateformes numériques de santé en entreprises sont encore peu développées 12
- La start-up My S Life propose aux entreprises des applications pour gérer la santé 12
- Il est probable que ces initiatives françaises encore au stade de projets devront dans 12
- 4 Aide personnalisée aux utilisatricespatientes santé et bien-être 12
- 4.1. Objets connectés 12
- - Sonde périnéale connectée rééducation non invasive du périnée par stimulation des 12
- - Kit délectrostimulation 2 électrodes placées sur le ventre soulagement les douleurs 12
- Certifications CE et FDA 12
- - Casque 3D de réalité virtuelle et tablette Neurothérapie numérique soulagement des 13
- Certifications CE 13
- - Boitier connecté générateur de froid réduction des bouffées de chaleur Athana 13
- - Pompe à lait maternel légère et silencieuse connectée au smartphone Naya Health 13
- 4.2. Applications disponibles sur App store Google play etc. 13
- Les domaines cibles des applications les plus utilisées concernent la santé sexuelle et 13
- - Suivi menstruel à des fins de contraception et de conception 13
- Lusage massif de ces applications et les enjeux éthiques associés manque de fiabilité des 13
- - Grossesse 13
- Le suivi de la grossesse pré et post partum est une niche dapps particulièrement développée. 13
- Services proposés conseils dexpert informations quotidiennes calendrier des consultations 13
- Dautres Apps offrent des programmes personnalisés pour traiter les troubles de lhumeur et la 13
- - Ménopause 14
- La menotech est un autre marché en plein essor. Les Apps offrent de nombreuses 14
- - Endométriose 14
- Sont proposés des programmes daccompagnement pour améliorer le vécu quotidien de la 14
- On notera que tous les sites daide et de conseils personnalisés aux patientes proposent 14
- 3. Enjeux éthiques et sociétaux des FemTech 14
- Nombreuses sont les questions éthiques soulevées par les FemTech protection des 14
- 3.1 Protection des données 14
- A loccasion du Symposium européen sur la cybersécurité organisé en 2022 à Karlsruhe 14
- Allemagne le manque de réglementation concernant la confidentialité des données 14
- A noter linitiative remarquable de léquipe de recherche de Maryam Mehrnezhad à 15
- FemTech . Ce pôle unique en son genre regroupe 24 institutions universitaires qui 15
- 1 évaluer les conditions de confidentialité et de sécurité des FemTech 2 étudier la 15
- 3.2. Des règlementations insuffisantes 15
- Le sujet de la protection des données personnelles dans les FemTech rejoint les 15
- En France le Comité national pilote déthique du numérique CNPEN a publié en 15
- 2020 une note sur les enjeux éthiques de la télémédecine et du télésoin . Les données de 15
- LIL modifiée. 15
- Le CNPEN a souligné plusieurs points de vigilance 15
- - La formation des soignants et linformation des patients relatives à la téléconsultation 15
- - Le respect de lautonomie des patients et le recueil du consentement libre et éclairé 15
- - La sécurisation la confidentialité et linteropérabilité des données 15
- - Les enjeux déthique liés aux objets connectés. 15
- La HAS a publié des recommandations de bonnes pratiques pour favoriser le développement 16
- En 2019 la HAS a publié un guide décrivant les spécificités de lévaluation clinique 16
- Parmi les produits connectés disponibles sur le marché certains ont le statut de 16
- Si ces DM collectent des données à caractère personnel ce qui est quasiment toujours 16
- En 2023 le CCNE et les CNPEN ont rendu un avis commun sur les plateformes de 16
- Aux Etats-Unis on observe une différence de modèle juridique entre le RGPD 17
- En témoigne la lettre envoyée en 2022 par dix procureurs généraux américain à Tim Cook 17
- Des publications récentes alertent sur lInternet des objets connectés IoT risques 17
- Il nexiste pas de loi fédérale aux Etats-Unis pour inciter les entreprises à sécuriser les 17
- Une exception concerne la Californie qui a voté une nouvelle loi en 2020 pour que tous les 17
- 3.3. FemTech et santé en entreprise des risques de discrimination à légard des femmes 17
- Le fait que des données sur la santé sexuelle et reproductive des femmes projets de grossesse 17
- PMA endométriose règles douloureuses... soient portées à la connaissance de lemployeur 17
- Harwell 2019 Brown 2021 Mehrnezhad 2022. 17
- En France 18
- Concernant la confidentialité des données de santé au travail leur protection est 18
- - dinformer le salarié et de ne collecter aucune donnée sans connaître le traitement qui en 18
- - de garantir la sécurité à la conception 18
- - de garantir la sécurité des systèmes et de faire des études dimpacts. 18
- Pratiquement ces clauses devront sinscrire dans le nouveau cadre législatif qui visent 18
- Le croisement de ces données entre professionnels de santé pose question en termes 18
- On peut souhaiter que ces questions soient rapidement portées à la connaissance des 19
- Le congé menstruel en débat 19
- Le principe est doctroyer des jours de congé supplémentaires aux employées ayant 19
- Le débat est ouvert voter une loi ou aménager les congés au cas par cas Le congé 19
- Ces différentes questions renvoient à un problème de fond qui est celui du non respect 19
- Aux Etats-Unis 20
- En 2019 une enquête du Washington Post a révélé que lentreprise Ovia leader des 20
- Les transactions ont été réalisées en toute légalité en conformité avec la loi fédérale 20
- The Health Insurance Portability and Accountability Act 20
- 4. Conclusion et perspectives 20
- Avec le développement des applications mobiles et des objets connectés dans la santé 20
- Globalement les enquêtes menées dans différents pays indiquent que pour une majorité de 20
- . Une minorité dusagers expriment des préoccupations concernant la fiabilité 20
- Il en est de même pour les FemTech. Les services numériques suivi menstruel et 20
- Ce constat renvoie au besoin urgent de mettre en place des programmes 21
- Pour répondre à ce besoin dinformation fiable et accessible l Inserm est 21
- Lobjectif vise aussi à mieux communiquer former et informer sur la santé des 21
- Le service de presse de lInserm est également mobilisé contre la diffusion de fausses 21
- On ne peut que souhaiter que la démarche de désintox du service de presse de 22
- Un test salivaire pour diagnostiquer lendométriose vraiment 22
- Extrait inspiré de larticle original publié sur le site Canal Détox du service de presse de 22
- La mise au point dun test salivaire Endotest développé par la start-up lyonnaise 22
- Ziwig pour diagnostiquer rapidement et de manière non invasive lendométriose a fait lobjet 22
- A partir dun échantillon de 153 femmes avec un diagnostic dendométriose lanalyse 22
- Cette conclusion apparait prématurée au regard des données présentées. La 22
- Une autre priorité est de renforcer les réglementations pour que les développeurs de 22
- FemTech respectent les normes de sécurité dans la conception des outils numériques selon le 22
- Data Protection by Design and by Default 22
- ICO 2020 Crabtree 2021. 22
- En Europe le nouveau règlement sur les services numériques DSA 22
- Digital Services 22
- Act 22
- FemTech. 22
- Enfin la numérisation du dossier médical en santé au travail DMST rendant possible 23
- 5. Bibliographie 23
- Amelang K. 2022 Not Safe to Use Insecurities in Everyday Data Practices with Period- 23
- Tracking Apps. In Hepp A. Jarke J. Kramp L. eds New Perspectives in Critical Data 23
- Studies. Transforming Communications Studies in Cross-Media Research. Palgrave 23
- Macmillan Cham. httpsdoi.org10.1007978-3-030-96180-013 . 23
- Bendifallah S. et al. 2022 J. Clin. Med. 11 612 httpsdoi.org10.3390jcm11030612 . 23
- Brown E. 2021 The femtech paradox how workplace monitoring threatens womens equity 23
- Jurimetrics 61289-329. 23
- Crabtree A. et al. 2021 Privacy by Design for the Internet of Things Building 23
- Accountability and Security. The IET Shop - Privacy by Design for the Internet of Things 23
- Ford A. et al. 2021 Hormonal Health Period Tracking Apps Wellness and Self- 23
- Management in the Era of Surveillance Capitalism. Engaging Science Technology and 23
- Society 748-66. 23
- Friedman B. and Hendry D. 2019 Value Sensitive Design Shaping Technology with 23
- Moral Imagination. The MIT Press. 23
- Goetz M. et al. 2017 Perceptions of Patient Engagement Applications During Pregnancy A 23
- Qualitative Assessment of the Patients Perspective. JMIR Mhealth Uhealth. 5. DOI 23
- 10.2196mhealth.7040. 23
- Gupta AH. and Singer N. 2021. httpswww.nytimes.com20210128usperiod-apps- 23
- Harwell D. 2019 Is your pregnancy app sharing your intimate data with your boss The 24
- Washington Post. httpswww.washingtonpost.comtechnology20190410tracking-your- 24
- ICO 2020 Data protection by design and default. httpsico.org.ukfor-organisationsguide- 24
- Lupton D. 2015 Quantified sex a critical analysis of sexual and reproductive self-tracking 24
- McMillan C. 2022 Monitoring Female Fertility Through Femtech The Need for a Whole- 24
- System Approach to Regulation Medical Law Review 30 24
- Mehrnezhad M. et al. 2022 Vision Too Little too Late Do the Risks of FemTech already 24
- Outweigh the Benefits httpsdl.acm.orgdoipdf10.11453549015.3554204 . 24
- Mehrnezhad M. and Almeida T. 2023 My sex-related data is more sensitive than my 24
- Pérez-Jover V. et al.. 2019 Mobile Apps for Increasing Treatment Adherence Systematic 24
- Review. J Med Internet Res 21. doi 10.219612505. 24
- Quintin C. 2017. httpswww.eff.orgfrnode96638 . 24
- Qudah B. and Luetsch K. 2019 The influence of mobile health applications on patient - 24
- Rosato D. 2020 What your period tracker app knows about you. 25
- Scatterday. A. 2022 This is no ovary-action femtech apps need stronger regulations to 25
- 23 3. httpsscholarship.law.unc.eduncjolt . 25
- Schneier. B. 2018 New IoT Security Regulations on Security Blog. 25
- Valente J. et al. 2019 Stealing spying and abusing Consequences of attacks on internet of 25
- Vansimaeys C. Benamar L. and Balagué C. 2021 Digital health and management of 25
- Planning and Management 36 doi.org10.1002hpm.3161. 25
- Vo V. et al. 2019 Patients Perceptions of mHealth Apps Meta-Ethnographic Review of 25
- Qualitative Studies. JMIR Mhealth Uhealth. 7 doi 10.219613817. 25